Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVOIR-VERT
FPV-Industries, SAS

Numéro de dépôt :
3649631
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2029
SAVOIR-VERT de FPV-Industries

Présentation de la marque SAVOIR-VERT

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIR-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 661 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FPV-Industries, M. HERAULT Antoine domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque SAVOIR-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIR-VERT arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

FPV-Industries a également déposé les autres marques suivantes : TRIO , VISEA , CLAIRA , BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES , SERA , LUXA


FPV-Industries, SAS - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 339661217


FPV-Industries, M. HERAULT Antoine - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710887 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.